Azuréa ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Azuréa, SASU au capital social de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro RCS Aix-en-Provence 477 803 216, SIRET 477 803 216 00027, numéro de TVA intracommunautaire FR29 477803216.

Président : M. Damien Roure.
Siège social : 320 avenue du Club Hippique, 13090 Aix-en-Provence, France.
Téléphone : 04 42 26 58 71.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Damien Roure, en sa qualité de président de la société Azuréa.

4. Assurances, garanties et sécurité

Azuréa est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle et par une assurance de responsabilité décennale au titre de l'article 1792 du Code civil. Nos bassins sont équipés de dispositifs de sécurité conformes à la norme NF P90-306, nos réseaux électriques respectent la norme NF C 15-100 et nos fondations le DTU 13.1. Nos travaux bénéficient de la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du Code civil).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, plans, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Azuréa, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Aix-en-Provence seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.